Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Identification et publications

Le présent site est édité et géré par la société A.O.B – dont le siège social est situé 10, rue Jean Mermoz, 91080 Evry-Courcouronnes.
SAS au capital de 10 000 euros – RCS Evry B 533 923 819 SIRET 533938190 00015 – TVA FR90 533923819
Tél : 01 64 85 66 42
E-mail : contact@aubonart.fr
Directeur de la publication : Monsieur Olivier BONNARD

Réalisation du site

Développeur et Webmaster : WEBCOLE
Hébergement du site : WEBCOLE

Déclaration CNIL

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. « Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à vous inscrire et à vous identifier sur AU BON'ART. »
Ces données resteront exclusivement sur notre serveur et ne seront ni transmises, ni communiquées à des fins commerciales.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site est régi par la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de la société A.O.B à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
A.O.B confère à l'utilisateur un droit d'usage personnel portant sur l'ensemble des éléments du site qui n'entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l'utilisateur s'interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l'utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l'autorisation préalable d'A.O.B. A défaut d'une telle autorisation, de tels usages pourront faire l'objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.

Responsabilité

AU BON'ART comporte des informations mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou blogs qui n'ont pas été développés par A.O.B. Le contenu mis à disposition sur AU BON'ART est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site internet ne constitue pas une validation de ce site internet ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
La responsabilité d'A.O.B ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.
L'utilisation du site se fait à vos propres risques. Bien qu'A.O.B s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude des informations diffusées, A.O.B ne peut garantir l'exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site et/ou à propos des commentaires que ces informations peuvent susciter.
Par conséquent, A.O.B exclut toute responsabilité pour n'importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l'utilisation du site. Notamment, A.O.B ne sera en aucun cas responsable d'un quelconque préjudice, causé par :

Messagerie électronique professionnelle

Les adresses de courrier électronique de la société A.O.B et de chacun de ses membres sont réservées à un usage professionnel. Les documents professionnels destinés à la société A.O.B doivent être adressés à ces adresses de courrier électroniques professionnelles. Dans le cadre du droit à une vie privée résiduelle au travail, les règles de la société A.O.B sont les suivantes :

Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.

Modification

La société A.O.B se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.
L'utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.